Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer
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Calcul des cotisations
Calcul des cotisations - MSA Haute-Normandie
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Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
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La cotisation au FMSE
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La contribution à la formation professionnelle
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Vos cotisations en clair : questions / réponses
Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
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Les produits d’épargne retraite individuels
Depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces...
L’épargne salariale des non-salariés agricoles
L'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. Le non-salarié agrico...
Nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales
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Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation
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Le cotisant de solidarité
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La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés
La contribution sociale généralisée (CSG) est un prélèvement social soumis ...
La déduction de la rente du sol
Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...
L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société
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La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès
Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...
Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...
Utile & pratique
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Votre dossier sera préparé à l'avance et le rendez-vous pourra se tenir dans un lieu d'accueil proche de votre exploitation.
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Démarches
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Demande d’option pour le taux reduit de la cotisation maladie-maternite
Notice et formulaire Cerfa 16290*01
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